Plan local d’urbanisme

Vous trouverez ci dessous les différentes pièces du PLU révisé :

0. Liste des pièces

1. Rapport de présentation

   1a. Diagnostic territorial et état initial de l’environnement
   1b. Justification des choix retenus

2. Projet d’Aménagement et de Développement Durables

3. Orientations d’Aménagement et de Programmation

4. Règlement

   4a. Règlement littéral
   4b. Règlement graphique

5. Annexes

   5a. Servitude d’utilité publique : Arrêté préfectoral 07/12/2015 - Liste - Plans : Plan1/3 - Plan 2/3 - Plan 3/3
   5b. Annexes sanitaires : Page de garde des annexes sanitaires - Notices - Plan assainissement - Plan eau potable
   5c. Périmètre des ZAC
   5d. Droit de préemption urbain renforcé (DPUR)
   5e. Périmètre à l’intérieur duquel s’appliquent les dispositions relatives au permis de démolir
   5f. Éléments relatifs aux risques
   5g. Délibération relative à la déclaration préalable de travaux relative aux clôtures
   5h. Périmètre de sauvegarde du Commerce et de l’Artisanat
   5i. Périmètres d’étude
   5j. Servitudes d’isolement acoustique
   5k. Délibération relative aux taxes d’aménagement majorées
   5l. PDIPR
   5m. Éléments d’information
   5n. Secteur d’information sur les sols
   5o. Servitude en tréfonds en vue de la réalisation du tunnel ferroviaire de la ligne rouge 15 sud - SC1 PEP - SC2 PEP1 - SC2 PEP2
   5p. Règlement local de publicité intercommunal
   5q. Classement du réseau de chaleur géothermique
   5r. Cahier de recommandations architecturales - PDG Cahier de recommandations architecturales 2
   5s. Aléas retrait gonflement des sols argileux - PDG Aléas retrait gonflement des sols argileux
   5t. Règlement d’assainissement - PDG Règlement d’assainissement

Le dossier est également consultable en intégralité à la direction de l’Aménagement urbain.